JORF n°105 du 6 mai 1994

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Arrêté du 22 octobre 1993 sur les coopératives avicoles et de lapins

Résumé Un arrêté qui autorise plusieurs coopératives à produire et vendre des lapins, poulets, canards à foie gras, etc., avec des dates limites.
Mots-clés : aviculture lapins canard à foie gras réglementation coopératives agriculture

Aviculture

La coopérative Société coopérative agricole de la vallée de la Drôme (C.A.V.D.), à Crest (Drôme), pour les lapins de chair, jusqu'au 31 janvier 1995.
La Coopérative agricole des fermiers de l'Orléanais (C.A.F.O.), à Morée (Loir-et-Cher), pour les poulets, les pintades, les dindes, au-delà du 31 octobre 1993.
Le syndicat Groupement d'éleveurs de lapins de chair du Loiret et du Gâtinais (Geloga), à Orléans (Loiret), pour les lapins de chair, jusqu'au 31 janvier 1995.
La coopérative Société agricole coopérative occitane (S.A.C.O.), à Lavaur (Tarn), pour les canards à foie gras et les oies à foies gras, au-delà du 31 octobre 1993.
La Coopérative interdépartementale des aviculteurs du bocage (C.I.A.B.), à Saint-Fulgent (Vendée), pour les lapins de chair, jusqu'au 31 juillet 1994.
La Société coopérative agricole des producteurs de l'Est vendéen (G.A.P.E.V.), à Pouzauges (Vendée), pour les canards à foie gras.


Historique des versions

Version 1

Aviculture

La coopérative Société coopérative agricole de la vallée de la Drôme (C.A.V.D.), à Crest (Drôme), pour les lapins de chair, jusqu'au 31 janvier 1995.

La Coopérative agricole des fermiers de l'Orléanais (C.A.F.O.), à Morée (Loir-et-Cher), pour les poulets, les pintades, les dindes, au-delà du 31 octobre 1993.

Le syndicat Groupement d'éleveurs de lapins de chair du Loiret et du Gâtinais (Geloga), à Orléans (Loiret), pour les lapins de chair, jusqu'au 31 janvier 1995.

La coopérative Société agricole coopérative occitane (S.A.C.O.), à Lavaur (Tarn), pour les canards à foie gras et les oies à foies gras, au-delà du 31 octobre 1993.

La Coopérative interdépartementale des aviculteurs du bocage (C.I.A.B.), à Saint-Fulgent (Vendée), pour les lapins de chair, jusqu'au 31 juillet 1994.

La Société coopérative agricole des producteurs de l'Est vendéen (G.A.P.E.V.), à Pouzauges (Vendée), pour les canards à foie gras.