JORF n°0279 du 30 novembre 2017

Arrêté du 22 novembre 2017

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 9 juillet 2014 modifié et du 15 mars 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |-----------------------------------------------------|------------|-----------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage| Prothos. | Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain | Bowen. |Monsanto Technology LLC (US).| Monsanto SAS (FR). | | | Dragster. |Monsanto Technology LLC (US).| Monsanto SAS (FR). |

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|ESPÈCE|DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice| |------|------------|---------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Maïs | 31G. | Monsanto Technology LLC (US). | Monsanto SAS (FR). | | | Erasmus. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SAS (FR). | | | Thorsen. |Syngenta Participations AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). |

Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------|------------|------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Sorgho grain| Maya. |Sud Céréales (FR).| Sud Céréales (FR). |

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de Maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Agro Mana, Anjou287, Axxentus, Balneo, ES Antalya, ES Kristelle, Hendrixx, Hendrixx Duo, Klosi CS, Koherens, Konsensus, Mercurio, Phileaxx, PR34Y02, PR39T83, San Carlos Ho, Sphinxx, Ulyxxe.

Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
Lokanga.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :

- maïs : Alixxia, Bacila, Damoiso, ES Airness, ES Cornbelt, ES Kompass, ES Lena, ES Meres, ES Violine, Estrada, Imperius, Kamelias, Lakti CS, Lynxx, MAS 34WX, MAS 42WX, P8121, P8311, P8739, P9231, Podium, PR34N41, PR35P13, PR36B09, PR38A25, PR38A79, PR38B43, PR38V52, PR39D34, PR39V17, Suixx ;
- sorgho grain : Sanggat.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :
Amilac, Atrium, Attract, Boutic, ES Darinha, ES Diademe, ES Insolit, ES Tryo, Kornelius, Lamaxx, Maredor, P0439, P0731, P0746, P0891, P1030, P7763, P7835, P8003, P8049, P8090, P8273, P8413, P8430, P8447, P8549, P8612, P8724, P8971, P9057, P9069, P9207, P9599, P9641, PR33P82, PR34W34, PR35A52, PR35M71, PR35T06, PR36K87, PR36R23, PR36V52, PR38N86, PR38Y68, PR38Y90, PR39B87, PR39G83, PR39M61, PR39T24, Silexx Duo.

Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 9 juillet 2014 modifié susvisé, pour la variété Initio, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Monsanto SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Saatzucht Gleisdorf GmgH (AT) ».

Article 9

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 novembre 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont