Arrêté du 22 novembre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 120.5, Art. 120.9, Art. 120.10, Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation nationale, Art. 120.12, Art. 120.6, Art. 120.15

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 120.3-1, Art. 120.18, Art. 120.19, Art. 120.20, Art. 120.21, Art. 120.22

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautaires, Art. 120.11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationale, Art. 120.3

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Modification des règles sur les certificats de navigation

Résumé. L'arrêté modifie et simplifie les règles sur les certificats requis pour les navires, en supprimant certaines distinctions et en mettant à jour les références aux textes européens.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.11 : Certificat de sécurité pour les navires à passagers
→ Version 3
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautaires, Art. 120.11

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationaleArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.3 : Certificats obligatoires pour les navires internationaux
→ Version 2 : Simplification des certificats requis pour les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationale, Art. 120.3

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