A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.5 → Version 4Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.9 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.10 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation nationaleArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.12 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.6 → Version 4Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.15 → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.5, Art. 120.9, Art. 120.10, Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation nationale, Art. 120.12, Art. 120.6, Art. 120.15
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.3-1 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.18 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.19 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.20 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.21 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.22 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.3-1, Art. 120.18, Art. 120.19, Art. 120.20, Art. 120.21, Art. 120.22
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.11 → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautaires, Art. 120.11
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationaleArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.3 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationale, Art. 120.3