JORF n°31 du 6 février 1994

2o Sur le réseau à petit gabarit

Les écluses du réseau à petit gabarit, à l'exception de celle de Sevran pendant le créneau horaire où l'écluse est gardée, sont manoeuvrées par les usagers eux-mmes au moyen d'une clé qui leur est remise en prêt par le service de la navigation et en effectuant les manoeuvres dans l'ordre indiqué sur le << Guide du plaisancier >> fourni en même temps que la clé.
En cas d'incident sérieux, les usagers doivent par tout moyen, et notamment à l'aide des cabines téléphoniques, alerter la permanence générale d'assistance du service.
L'écluse de Sevran, équipée de radio V.H.F., est gardée de 9 heures à 17 heures et assure pendant ce créneau horaire, une distribution de clés d'écluse et de << Guides du plaisancier >>. En dehors de ce créneau, elle est exploitée en libre-service.


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Version 1

2o Sur le réseau à petit gabarit

Les écluses du réseau à petit gabarit, à l'exception de celle de Sevran pendant le créneau horaire où l'écluse est gardée, sont manoeuvrées par les usagers eux-mmes au moyen d'une clé qui leur est remise en prêt par le service de la navigation et en effectuant les manoeuvres dans l'ordre indiqué sur le << Guide du plaisancier >> fourni en même temps que la clé.

En cas d'incident sérieux, les usagers doivent par tout moyen, et notamment à l'aide des cabines téléphoniques, alerter la permanence générale d'assistance du service.

L'écluse de Sevran, équipée de radio V.H.F., est gardée de 9 heures à 17 heures et assure pendant ce créneau horaire, une distribution de clés d'écluse et de << Guides du plaisancier >>. En dehors de ce créneau, elle est exploitée en libre-service.