3o Navigation dans les biefs

La navigation dans les biefs est autorisée la nuit sur l'ensemble du réseau à grand gabarit. Elle est interdite la nuit et par temps de brouillard sur la partie à petit gabarit, sauf pour les bateaux commerciaux et de service,
ainsi que pour les bateaux munis d'une autorisation spéciale délivrée par le chef du service de la navigation.