Arrêté du 22 novembre 1990

Article 3

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Article 3

Les épreuves sanctionnent des enseignements d'une durée d'une année universitaire dont le contenu figure dans la convention prévue à l'article précédent.

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En vigueur depuis le 15 décembre 1990

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cite  Arrêté 1990-11-22 art. 2

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