Arrête:
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JORF n°291 du 15 décembre 1990
Arrêté du 22 novembre 1990
Le ministre délégué à la mer,
Vu le décret no 85-378 du 27 mars 1985 relatif à la formation professionnelle maritime;
Vu le décret no 85-379 du 27 mars 1985 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime;
Vu le décret no 85-635 du 21 juin 1985 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles nationales de la marine marchande;
Vu l'arrêté du 6 avril 1987 modifié relatif à la formation des capitaines de 2e classe de la navigation maritime,
Art. 1er. - L'article 12 de l'arrêté du 6 avril 1987 modifié est remplacé par le suivant:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0291 du 15/12/1990
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(1) L'usage d'un dictionnaire entièrement rédigé en anglais est seul autorisé.
(2) Cette épreuve consiste en une conversation en langue anglaise limitée au plan professionnel avec, essentiellement, utilisation du vocabulaire normalisé O.M.I.
(3) La note prise en compte est celle attribuée à l'issue du stage.
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<<seuls 8="" 10="" 12="" 20="" les="" candidats="" qui="" ont="" obtenu="" pour="" l'ensemble="" des="" épreuves="" écrites="" une="" note="" moyenne="" au="" moins="" égale="" à="" sur="" sont="" autorisés="" se="" présenter="" aux="" orales="" sous="" réserve="" de="" ne="" pas="" avoir="" éliminatoire="" et="" d'application.="" <<la="" zéro="" est="" ainsi="" qu'une="" inférieure="" l'épreuve="" "règles="" barre,="" signaux,="" balisage"="" d'application="" d'anglais.="" <<les="" ayant="" écrites,="" déclarés="" admis,="" éliminatoire.="" qui,="" échoué="" la="" session="" juin,="" présentent="" suivante="" septembre:="" <<-="" tenus="" subir="" s'ils="" première="" session,="" cet="" ensemble="" d'épreuves,="" 20,="" sans="" éliminatoire;="" auxquelles="" ils="" obtenu,="" premiere="" 20;="" conservent="" attribuée="" l'issue="" du="" stage="" simulateur="" machines.="">>
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Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la scolarité 1990-1991.
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Art. 3. - Le directeur des gens de mer et de l'administration générale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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REMPLACEMENT DE L'ART. 12 DE L'ARRETE SUSVISE: PROGRAMME: EPREUVES ECRITES,D'APPLICATION ET ORALES (NATURE,DUREE ET COEFFICIENTS) ET MODALITES D'ADMISSION A L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU DIPLOME D'ELEVE OFFICIER.
ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA SCOLARITE 1990-1991.
Fait à Paris, le 22 novembre 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur des gens de mer
et de l'administration générale:
Le sous-directeur,
J.-L. JOURDE