JORF n°291 du 15 décembre 1990

Art. 1er. - L'article 12 de l'arrêté du 6 avril 1987 modifié est remplacé par le suivant:
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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 12 de l'arrêté du 6 avril 1987 modifié est remplacé par le suivant:

<<Art. 12. - L'examen pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 2e classe de la navigation maritime comporte des épreuves écrites, d'application et orales.

<<La nature, la durée et les coefficients des épreuves sont donnés dans le tableau ci-après: