Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Enregistrement du titre professionnel d'agent commercial et de conduite du transport routier urbain
Résumé. Le titre professionnel d'agent commercial et de conduite du transport routier urbain de voyageurs est enregistré au niveau V dans le domaine d'activité 311 u pour une durée d'un an.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2008Art. 1 : Classement du titre professionnel d'agent commercial
→ Version 2
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- Arrêté du 21 juillet 2008Art. 1