JORF n°0078 du 3 avril 2013

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 24 septembre 2012 susvisé est ainsi modifiée :
Au I, les mots : « Chirurgie réparatrice » sont supprimés.
Au II, les mots : « cardiologie : », « chirurgie réparatrice : », « orthopédie-traumatologie : », « ophtalmologie : », « spécialité médicale et chirurgicale : » et « neurologie-neurochirurgie : » sont supprimés.


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Version 1

L'annexe de l'arrêté du 24 septembre 2012 susvisé est ainsi modifiée :

Au I, les mots : « Chirurgie réparatrice » sont supprimés.

Au II, les mots : « cardiologie : », « chirurgie réparatrice : », « orthopédie-traumatologie : », « ophtalmologie : », « spécialité médicale et chirurgicale : » et « neurologie-neurochirurgie : » sont supprimés.