En vigueur depuis le 14 avril 2011 · Dernière version le 22 novembre 2018
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Organisation des contrôles des connaissances en université
Le contrôle des aptitudes et des connaissances est organisé à la fin de chaque semestre d'enseignement. Une session de rattrapage intervient dans un délai qui ne peut être inférieur à deux semaines après la publication des résultats semestriels.
Dans les conditions prévues à l'article L. 613-1 du code de l'éducation (Contrôle étatique de la délivrance des diplômes universitaires), le président de l'université nomme le président et les membres des jurys d'examen. Un praticien des armées peut faire partie d'un jury d'examen.