Arrêté du 22 mars 1994

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

AGFA

Le photocopieur Agfa X200E; son procédé d'encrage est identique à celui du photocopieur Agfa X100 qui a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 6 août 1991;

Le photocopieur Agfa X200;

Le photocopieur Agfa X300; son procédé d'encrage est identique à celui du photocopieur Agfa X200;

Le photocopieur Agfa X600.

Procédés d'encrage:

- les procédés d'encrage noir des photocopieurs:

Agfa X200 identique à celui du photocopieur Agfa X300;

Agfa X600.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

AGFA

Le photocopieur Agfa X200E; son procédé d'encrage est identique à celui du photocopieur Agfa X100 qui a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 6 août 1991;

Le photocopieur Agfa X200;

Le photocopieur Agfa X300; son procédé d'encrage est identique à celui du photocopieur Agfa X200;

Le photocopieur Agfa X600.

Procédés d'encrage:

- les procédés d'encrage noir des photocopieurs:

  • Agfa X200 identique à celui du photocopieur Agfa X300;
  • Agfa X600.

Historique des versions

Source : Légifrance