Article 1

Arrêté du 22 mai 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel implant crânien remboursable

Résumé. Un nouvel implant crânien personnalisé, MEDPOR CCI, est désormais remboursable par l'Assurance Maladie sous certaines conditions.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1^er, section 3, sous-section 4, paragraphe 2, dans la rubrique « prothèse osseuse sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne », dans la rubrique « STRYKER France », la nomenclature du code 3176509 est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3176509	Implant osseux crânien sur mesure, STRYKER, MEDPOR CCI
	DESCRIPTION L'implant MEDPOR CCI est un substitut osseux personnalisé non résorbable.
	INDICATION PRISE EN CHARGE
	Reconstruction crânienne, sur entente préalable, - Soit en première intention, en cas de défect osseux : - Situé dans la zone fronto-temporale, - Ou de grande taille (supérieur à 35 cm²). - Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l'autogreffe
	MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La prise en charge de MEDPOR CCI est subordonnée à l'accord préalable de l'Assurance Maladie Contre-indications Toute infection latente active ou suspectée ; Tout trouble mental ou neuromusculaire susceptible de créer un risque inacceptable d'instabilité de la prothèse, de défaut de fixation de la prothèse ou de complications lors des soins postopératoires ; Masse osseuse compromise par une mauvaise irrigation sanguine, par une maladie, une infection ou une implantation antérieure, qui ne peut fournir à l'implant le soutien et/ou la fixation adéquats ; Patients souffrant d'allergies aux plastiques/polymères et/ou d'une sensibilité aux corps étrangers ; Fractures d'un os gravement atrophié ; Dans des zones de support telles que les articulations comme l'articulation temporo-mandibulaire. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE - 54440110 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR - S - 54440210 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR - M - 54440310 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR - L - 54440410 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR - XL - 54441110 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS - S - 54441210 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS - M - 54441310 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS - L - 54441410 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS - XL - 54442110 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-S - 54442210 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-M - 54442310 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-L - 54442410 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-XL - 54443110 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-S - 54443210 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-M - 54443310 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-L - 54443410 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-XL Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2030.

Historique des versions

CODE	NOMENCLATURE
3176509	Implant osseux crânien sur mesure, STRYKER, MEDPOR CCI
	DESCRIPTION L'implant MEDPOR CCI est un substitut osseux personnalisé non résorbable.
	INDICATION PRISE EN CHARGE
	Reconstruction crânienne, sur entente préalable, - Soit en première intention, en cas de défect osseux : - Situé dans la zone fronto-temporale, - Ou de grande taille (supérieur à 35 cm²). - Soit en deuxième intention, après échec ou impossibilité de l'autogreffe
	MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La prise en charge de MEDPOR CCI est subordonnée à l'accord préalable de l'Assurance Maladie Contre-indications Toute infection latente active ou suspectée ; Tout trouble mental ou neuromusculaire susceptible de créer un risque inacceptable d'instabilité de la prothèse, de défaut de fixation de la prothèse ou de complications lors des soins postopératoires ; Masse osseuse compromise par une mauvaise irrigation sanguine, par une maladie, une infection ou une implantation antérieure, qui ne peut fournir à l'implant le soutien et/ou la fixation adéquats ; Patients souffrant d'allergies aux plastiques/polymères et/ou d'une sensibilité aux corps étrangers ; Fractures d'un os gravement atrophié ; Dans des zones de support telles que les articulations comme l'articulation temporo-mandibulaire. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE - 54440110 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR - S - 54440210 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR - M - 54440310 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR - L - 54440410 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR - XL - 54441110 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS - S - 54441210 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS - M - 54441310 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS - L - 54441410 : IMPLANT CRANIEN PERSONNALISE MEDPOR PLUS - XL - 54442110 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-S - 54442210 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-M - 54442310 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-L - 54442410 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE-XL - 54443110 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-S - 54443210 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-M - 54443310 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-L - 54443410 : MEDPOR CUSTOMIZED-SINGLE STAGE PLUS-XL Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2030.