En vigueur depuis le 9 juin 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les opérateurs composites
Résumé. Un arrêté officialise la publication d'un texte modifiant le titre professionnel d'opérateur composites hautes performances.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.