Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des références remboursées pour les processeurs d'implants cochléaires et cérébraux de Neurelec
Résumé Le gouvernement réactualise la liste des numéros de produits remboursés par l'assurance maladie pour les processeurs d'implants auditifs et cérébraux fabriqués par la société Neurelec.
Mots-clés : Santé Assurance maladie Dispositifs médicaux Remboursement
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 12, dans la sous-section 3 : « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Neurelec (Neurelec) », dans le code 3428371, la rubrique « Références prises en charge » est remplacée comme suit :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
« 158004 ; 158028 ; 158031 ; 157975 ; 152390 ; 158034 ; 158014 ; 157981 ; 165439 ; 165440 ; 231761 ; 231897 ; 231898 ; 231900 ; 231902 ; 231904 ; 231909 ; 231912 ; 231914 ; 231915. »
1 version