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Annexe

JORF n°0122 du 25 mai 2025

Arrêté du 22 mai 2025

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le titre II du livre V et ses articles L. 525-1 et R. 525-9 ;

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste agréees

Résumé C’est la liste des coopératives agricoles qui ont reçu l’agrément en 2024 avec leur numéro d’agrément.
Mots-clés : Agriculture Coopération agricole

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2024 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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Article 2

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Retrait d’agrément des sociétés coopératives agricoles en 2024

Résumé Cette partie indique quelles coopératives ont perdu leur autorisation en 2024.
Mots-clés : Agriculture Coopération Réglementation Statut juridique

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions dont l'agrément a été retiré au cours de l'année 2024 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 3

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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté est officiellement publié dans le Journal officiel.
Mots-clés : Publication Journal officiel Arrêté

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Fait le 22 mai 2025.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur Compétitivité,

P. Rebeyrol