JORF n°0119 du 26 mai 2018

Article 1

Article 1

Le conseil est composé de deux tiers de membres élus, soit 24 membres, et d'un tiers de membres nommés, soit 12 membres. Il comprend un nombre égal de suppléants.
Le conseil comprend un collège de professeurs et un collège de maîtres de conférences.
1° La répartition des membres élus et nommés par collèges est la suivante :

|Collège des professeurs|Collège des maîtres de conférences| Total | | | |-----------------------|----------------------------------|------------|--------------|---| | Membres élus | Membres nommés |Membres élus|Membres nommés| | | 8 | 4 | 16 | 8 | | | 12 | 24 | 36 | | |

2° La répartition par champs des membres élus au sein des 2 groupes est la suivante :

| | Champs |Professeurs|Maîtres de conférences|Total| |--------|----------------------------------|-----------|----------------------|-----| |Groupe 1|ATR
HCA
SHSA
STA| 4 | 8 | 12 | |Groupe 2| TPCAU
VT | 4 | 8 | 12 | | TOTAL | | 8 | 16 | 24 |


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Version 1

Le conseil est composé de deux tiers de membres élus, soit 24 membres, et d'un tiers de membres nommés, soit 12 membres. Il comprend un nombre égal de suppléants.

Le conseil comprend un collège de professeurs et un collège de maîtres de conférences.

1° La répartition des membres élus et nommés par collèges est la suivante :

Collège des professeurs

Collège des maîtres de conférences

Total

Membres élus

Membres nommés

Membres élus

Membres nommés

8

4

16

8

12

24

36

2° La répartition par champs des membres élus au sein des 2 groupes est la suivante :

Champs

Professeurs

Maîtres de conférences

Total

Groupe 1

ATR

HCA

SHSA

STA

4

8

12

Groupe 2

TPCAU

VT

4

8

12

TOTAL

8

16

24