Arrêté du 22 mai 2017

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 avril 2013

Art. Annexe V

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des modalités du test de capacité technique en ski nordique

Résumé. L'arrêté modifie les règles d'inscription et d'évaluation du test de capacité technique pour le ski nordique de fond.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe V
- Arrêté du 26 avril 2013
Art. Annexe V

Historique des versions

Source : Légifrance