Arrêté du 22 mai 2017

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 avril 2013

Art. 25

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'unité de formation pour l'enseignement du ski nordique

Résumé. L'unité de formation pour enseigner le ski nordique de fond et ses activités dérivées, dont le biathlon, est modifiée pour inclure des publics spécifiques comme les mineurs et les personnes handicapées.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance