Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des activités dérivées du ski de fond
Résumé. L'arrêté précise les activités dérivées du ski de fond, comme le biathlon et la raquette à neige.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe VIII
- Arrêté du 26 avril 2013Art. Annexe VIII