Arrêté du 22 mai 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 février 2005

Art. Annexe VI

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Publication en ligne de l'annexe VI du diplôme

Résumé. L'annexe VI du diplôme sera consultable en ligne sur le site du ministère de l'éducation nationale.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 février 2005Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 25 février 2005
Art. Annexe VI

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