Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives aux diplômes
Résumé. L'arrêté du 22 mai 2013 modifie l'annexe VI de l'arrêté du 10 septembre 2004 pour mettre à jour les dispositions relatives aux diplômes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 septembre 2004Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 10 septembre 2004Art. Annexe VI