Abrogé25 décembre 2020
Abrogé par Arrêté du 27 novembre 2020 - art. 12 (V)
Créé le 31 mai 2000
L'arrêté du 28 août 1990 portant création d'un module de documentation du niveau licence est abrogé.
Arrêté du 22 mai 2000
Article 5
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 25 décembre 2020
Abrogé parArrêté du 27 novembre 2020art. 12 (V)
En vigueur du mercredi 31 mai 2000 au jeudi 24 décembre 2020