Article 2
Abrogé depuis le 2020-12-25 par Arrêté du 27 novembre 2020 - art. 12 (V)
La liste de ces mentions est définie à l'annexe I du présent arrêté, qui précise également les volumes horaires correspondants et les contenus de formation.
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Abrogé depuis le 2020-12-25 par Arrêté du 27 novembre 2020 - art. 12 (V)
La liste de ces mentions est définie à l'annexe I du présent arrêté, qui précise également les volumes horaires correspondants et les contenus de formation.
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En vigueur à partir du mercredi 31 mai 2000
Abrogé le vendredi 25 décembre 2020
La liste de ces mentions est définie à l'annexe I du présent arrêté, qui précise également les volumes horaires correspondants et les contenus de formation.