Abrogé4 décembre 2016
Abrogé par Arrêté du 4 novembre 2016 - art. 7
Créé le 16 juin 2000 · Abrogé le 4 décembre 2016
La première session du CLES aura lieu au cours de l'année universitaire 2000-2001.
Arrêté du 22 mai 2000
La première session du CLES aura lieu au cours de l'année universitaire 2000-2001.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 4 novembre 2016 - art. 7
Créé le 16 juin 2000 · Abrogé le 4 décembre 2016
La première session du CLES aura lieu au cours de l'année universitaire 2000-2001.
Abrogé depuis le dimanche 4 décembre 2016
Abrogé parArrêté du 4 novembre 2016art. 7
En vigueur du vendredi 16 juin 2000 au samedi 3 décembre 2016
Source : Légifrance