Abrogé4 décembre 2016
Abrogé par Arrêté du 4 novembre 2016 - art. 7
Créé le 16 juin 2000
La première session du CLES aura lieu au cours de l'année universitaire 2000-2001.
Arrêté du 22 mai 2000
Article 8
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 4 décembre 2016
Abrogé parArrêté du 4 novembre 2016art. 7
En vigueur du vendredi 16 juin 2000 au samedi 3 décembre 2016