JORF n°127 du 3 juin 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 22 mai 1997, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des consommateurs d'eau :
Suppléant : M. Sadoux (Philippe), en remplacement de M. Briand (Jacques).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 22 mai 1997, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des consommateurs d'eau :

Suppléant : M. Sadoux (Philippe), en remplacement de M. Briand (Jacques).