JORF n°127 du 3 juin 1997

Arrêté du 22 mai 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 22 mai 1997, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des consommateurs d'eau :
Suppléant : M. Sadoux (Philippe), en remplacement de M. Briand (Jacques).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS AU TITRE DES CONSOMMATEURS D'EAU:

SUPPLEANT: M. SADOUX PHILIPPE EN REMPLACEMENT DE M. BRIAND JACQUES.