JORF n°138 du 16 juin 1990

Service de santé dans les régions militaires

6e région militaire:
Dans la 2e colonne (établissement ou service auprès duquel est instituée une sous-régie d'avances), supprimer:
&lt;<hôpital militaire="" thermal="" de="" bourbonne-les-bains="" (haute-marne).="">&gt; II. - L'arrêté du 8 octobre 1971 instituant des régies et des sous-régies de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit:</hôpital>


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Version 1

Service de santé dans les régions militaires

6e région militaire:

Dans la 2e colonne (établissement ou service auprès duquel est instituée une sous-régie d'avances), supprimer:

<<Hôpital militaire thermal de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne).>> II. - L'arrêté du 8 octobre 1971 instituant des régies et des sous-régies de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit: