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Arrêté du 22 juin 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour huit médecins spécialisés en hématologie

Résumé. Un arrêté permet à huit personnes de devenir médecins spécialisés en hématologie en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 12 mai 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. Un arrêté autorise huit personnes à exercer comme médecins spécialisés en hématologie en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie » les personnes dont les noms suivent :
Mme BENABDALLAH (Fatima, Zahra), épouse GUETBI, née le 7 mars 1990 à Tlemcen (Algérie).
Mme COSTANTINE (Claira), née le 13 août 1989 à Kfarsghab (Liban).
M. FENOON (Ahmed), né le 27 avril 1988 à Samanoud, Gharbeya (Egypte).
Mme JAIDI (Rym), épouse SAHNOUN, née le 16 octobre 1990 à Tunis (Tunisie).
Mme KAMMOUN (Lobna), épouse BELAAJ, née le 2 février 1979 à Sfax (Tunisie).
Mme KHAYATI (Yasmine), née le 26 octobre 1993 à Nabeul (Tunisie).
Mme MOKEDDEM (Chama, Daouia), née le 16 août 1991 à Sidi Bel Abbès (Algérie).
Mme OUKIL (Kahina), épouse TAYEB CHERIF, née le 10 janvier 1985 à Akbou (Algérie).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 22 juin 2026
Article 1
Article 2