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Arrêté du 22 juin 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 6 novembre 2025 relatif à l'affectation, en vue de l'accomplissement d'un parcours de consolidation des compétences, de praticiens associés candidats à la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté médical

Résumé. Un arrêté modifie la spécialité médicale mentionnée dans son intitulé, passant de l'anesthésie-réanimation à la médecine générale.

L'arrêté du 6 novembre 2025 susvisé est ainsi modifié :
Dans l'intitulé de l'arrêté, au lieu de : « dans la spécialité “anesthésie-réanimation” », lire : « dans la spécialité “médecine générale” ».

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Modification de l'affectation d'un praticien associé

Résumé. Un médecin change son affectation pour une formation en médecine générale sur deux ans, avec des stages dans différents services.

L'article 1er de l'arrêté du 6 novembre 2025 susvisé est ainsi modifié :
Au lieu de :
« En vue de l'accomplissement d'un parcours de consolidation des compétences sous statut de praticien associé, la personne dont le nom suit est affectée comme suit :
« Mme YEDDOU, épouse HIRECHE Rachida, née le 4 février 1981 à Ouadhias (Algérie), est affectée à l'hôpital Saint Camille de Bry-sur-Marne pour trente-six (36) mois à temps plein. »,
lire :
« En vue de l'accomplissement d'un parcours de consolidation des compétences, dans la spécialité “médecine générale”, sous statut de praticien associé, la personne dont le nom suit est affectée comme suit :
« Mme YEDDOU ép. HIRECHE Rachida, née le 4 février 1981 à Ouadhias (Algérie), est affectée à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris pour vingt-quatre (24) mois équivalent temps plein de stage à l'hôpital Saint Camille de Bry-sur-Marne comprenant 6 mois en médecine polyvalente, 6 mois en service d'urgences, 6 mois en service de gynécologie, 6 mois en service de pédiatrie et pour douze (12) mois équivalent temps plein de stage en médecine ambulatoire. Elle suivra les enseignements théoriques du DES de la spécialité “médecine générale” ».

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 22 juin 2026
Article 1
Article 2
Article 3