Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des équipements de sécurité
Résumé. L'article précise les types d'équipements de sécurité concernés et ajoute des exceptions pour certains véhicules de sauvetage.
A modifié les dispositions suivantes :