A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère.Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 336-1 : Dispositions générales.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-1.01 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-1.02 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 336-2 : Procédure de certification.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-2.01 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-2.02 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-2.03 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-2.04 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 336-A.1 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 336-A.2 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère., Sct. Chapitre 336-1 : Dispositions générales., Art. 336-1.01, Art. 336-1.02, Sct. Chapitre 336-2 : Procédure de certification., Art. 336-2.01, Art. 336-2.02, Art. 336-2.03, Art. 336-2.04, Art. Annexe 336-A.1, Art. Annexe 336-A.2