Arrêté du 22 juin 2012

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère., Sct. Chapitre 336-1 : Dispositions générales., Art. 336-1.01, Art. 336-1.02, Sct. Chapitre 336-2 : Procédure de certification., Art. 336-2.01, Art. 336-2.02, Art. 336-2.03, Art. 336-2.04, Art. Annexe 336-A.1, Art. Annexe 336-A.2

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Suppression des règles de certification des moteurs diesel marins

Résumé. L'arrêté abroge les règles sur la certification des moteurs diesel marins pour réduire la pollution de l'atmosphère.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère.Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 336-1 : Dispositions générales.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-1.01 : Règles d'approbation des moteurs Diesel sur les bateaux
→ Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère., Sct. Chapitre 336-1 : Dispositions générales., Art. 336-1.01, Art. 336-1.02, Sct. Chapitre 336-2 : Procédure de certification., Art. 336-2.01, Art. 336-2.02, Art. 336-2.03, Art. 336-2.04, Art. Annexe 336-A.1, Art. Annexe 336-A.2

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