Arrêté du 22 juin 2009

Article 2

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Article 2

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 26 juin 2009

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Règles d'utilisation d'une piste de circuit

Résumé. Un arrêté fixe le nombre et le type de véhicules autorisés sur une piste, en suivant les règles d'une annexe.

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 26 juin 2009

Source : Légifrance