JORF n°150 du 29 juin 2005

Article 3

Article 3

A l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I, le tableau du C (Etat-major de l'armée de l'air) est modifié ainsi qu'il suit :
1° A la colonne Titulaires de la délégation :
a) L'alinéa : « M. le général Jean-Pierre Rayssac, sous-chef d'état-major programmes-matériels. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Bruno Berthet, sous-chef d'état-major programmes-matériels. » ;
b) L'alinéa : « M. le général Patrick Dutartre, sous-chef d'état-major relations internationales. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Pierre Rayssac, sous-chef d'état-major relations internationales. ».
2° A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au sous-chef d'état-major programmes-matériels, l'alinéa : « M. l'ingénieur général de l'armement Bruno Berthet. » est supprimé.


Historique des versions

Version 1

A l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I, le tableau du C (Etat-major de l'armée de l'air) est modifié ainsi qu'il suit :

1° A la colonne Titulaires de la délégation :

a) L'alinéa : « M. le général Jean-Pierre Rayssac, sous-chef d'état-major programmes-matériels. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Bruno Berthet, sous-chef d'état-major programmes-matériels. » ;

b) L'alinéa : « M. le général Patrick Dutartre, sous-chef d'état-major relations internationales. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Pierre Rayssac, sous-chef d'état-major relations internationales. ».

2° A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au sous-chef d'état-major programmes-matériels, l'alinéa : « M. l'ingénieur général de l'armement Bruno Berthet. » est supprimé.