Abrogé30 avril 2008
Abrogé par Arrêté du 28 février 2008 - art. 3 (V)
Créé le 11 juillet 1998
Les annexes I à IV du présent arrêté déterminent :
- les niveaux de pratique des plongeurs et équivalences de prérogatives (annexe I) ;
- les niveaux d'encadrement (annexe II) ;
- les conditions de pratique de la plongée en milieu naturel (annexe III a, III b) ;
- le contenu de la trousse de secours (annexe IV).