Arrêté du 22 juin 1998

Article 2

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Article 2

Les annexes I à IV du présent arrêté déterminent :

les niveaux de pratique des plongeurs et équivalences de prérogatives (annexe I) ;

les niveaux d'encadrement (annexe II) ;

les conditions de pratique de la plongée en milieu naturel (annexe III a, III b) ;

le contenu de la trousse de secours (annexe IV).

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Créé le 11 juillet 1998 · Abrogé le 30 avril 2008

Les annexes I à IV du présent arrêté déterminent :

  • les niveaux de pratique des plongeurs et équivalences de prérogatives (annexe I) ;
  • les niveaux d'encadrement (annexe II) ;
  • les conditions de pratique de la plongée en milieu naturel (annexe III a, III b) ;
  • le contenu de la trousse de secours (annexe IV).

Relations

cite

cite  Arrêté 1998-06-22 annexe I à IV

Historique des versions

En vigueur du samedi 11 juillet 1998 au mardi 29 avril 2008

Source : Légifrance