Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles d'habitabilité pour les navires spéciaux
Résumé. Les règles d'habitabilité et d'hygiène pour les navires spéciaux sont simplifiées en supprimant les distinctions entre membres d'équipage et passagers.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-2.02 : Règles d'habitabilité pour les navires spéciaux
→ Version 4 : Simplification des règles pour les navires spéciaux
→ Version 4 : Simplification des règles pour les navires spéciaux
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-2.02