Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de fédérations et disciplines sportives
Résumé. L'arrêté ajoute des fédérations et disciplines sportives à la liste de celles pouvant gérer leurs sports jusqu'à fin 2025.
A modifié les dispositions suivantes :