Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation d'une expérimentation sur l'amiante
Résumé. L'expérimentation sur la détection et le traitement de l'amiante dans les bâtiments est prolongée de 12 mois.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 avril 2019Art. 3 : Expérimentation sur la détection et le traitement de l'amiante
→ Version 2
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- Arrêté du 9 avril 2019Art. 3