Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 10 août 2019
Les exigences préalables requises pour accéder à la formation prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport sont définies en annexe IV du présent arrêté.
Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 10 août 2019
Les exigences préalables requises pour accéder à la formation prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport sont définies en annexe IV du présent arrêté.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026
Abrogé parArrêté du 18 novembre 2024art. 2
En vigueur du samedi 10 août 2019 au mercredi 31 décembre 2025