Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », est créée la rubrique « Société EVOLUTIS » avec les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société EVOLUTIS | |3149010| Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPITOLE T Ti/HA, cupule non cimentée.
Cupule double mobilité avec deux plots et une patte de fixation non cimentée CAPITOLE T Ti/HA de la société EVOLUTIS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
H51 T245 ; H51 T247 ; H51 T249 ; H51 T251 ; H51 T253 ; H51 T255 ; H51 T257 ; H51 T259 ;
H51 T261 ; H51 T263
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024. | |3126322| Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, EVIDENCE Ti/HAC, cupule non cimentée.
Cupule double mobilité avec deux plots et une patte de fixation non cimentée EVIDENCE Ti/HAC de la société EVOLUTIS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01-024-04-4500 ; 01-024-04-4700 ; 01-024-04-4900 ; 01-024-04-5100 ; 01-024-04-5300 ; 01-024-04-5500 ; 01-024-04-5700 ; 01-024-04-5900 ; 01-024-04-6100 ; 01-024-04-6300
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024. | |3121543| Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPITOLE T Ti/HA, insert, diam. 22,2mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité CAPITOLE T Ti/HA de la société EVOLUTIS, associé à une tête fémorale de diamètre 22,2mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
H51 M2245 ; H51 M2247 ; H51 M2249 ; H51 M2251 ; H51 M2253 ; H51 M2255 ; H51 M2257 ; H51 M2259 ; H51 M2261 ; H51 M2263 ; H51 M2265
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024. | |3139891| Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, EVIDENCE Ti/HAC, insert, diam. 22,2mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité EVIDENCE Ti/HAC de la société EVOLUTIS, associé à une tête fémorale de diamètre 22,2mm.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
01-023-03-4422
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024. | |3123499|Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, EVIDENCE Ti/HAC, insert, diam. 28mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité EVIDENCE Ti/HAC de la société EVOLUTIS, associé à une tête fémorale de diamètre 28 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01-023-03-4628 ; 01-023-03-4828 ; 01-023-03-5028 ; 01-023-03-5228 ; 01-023-03-5428 ; 01-023-03-5628 ; 01-023-03-5828 ; 01-023-03-6028 ; 01-023-03-6228
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.| |3177609| Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPITOLE T Ti/HA, insert, diam. 28mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité CAPITOLE T Ti/HA de la société EVOLUTIS, associé à une tête fémorale de diamètre 28mm
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
H51 M2847 ; H51 M2849 ; H51 M2851 ; H51 M2853 ; H51 M2855 ; H51 M2857 ; H51 M2859 ; H51 M2861 ; H51 M2863 ; H51 M2865
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.