Arrêté du 22 juillet 2013

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :

Variétés de raisins de cuve traditionnelles :

DÉNOMINATION

SYNONYME UTILISABLE

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Dureza N

―

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Grand noir de la Calmette N

Grand noir N

SARL Mercier Frères (FR).

Kadarka N

Gamza N

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de vente de variétés de vigne en UE

Résumé. La France autorise la vente de certaines variétés de vigne dans l'Union européenne.
Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve traditionnelles :
DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Dureza N ― Institut français de la vigne et du vin (FR).
Grand noir de la Calmette N Grand noir N SARL Mercier Frères (FR).
Kadarka N Gamza N Institut français de la vigne et du vin (FR).

Historique des versions

Source : Légifrance