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Arrêté du 22 juillet 2011

fixant le programme de l'enseignement du créole à l'école primaire

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Enseignement du créole à l'école primaire

Résumé. Un arrêté de 2011 dit comment enseigner le créole à l'école primaire en France.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juillet 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 18 août 2011

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Programme d'enseignement du créole en primaire

Résumé. Un arrêté de 2011 fixe le programme d'enseignement du créole à l'école primaire.

Le programme de l'enseignement du créole à l'école primaire est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 18 août 2011

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement du créole

Résumé. Un arrêté du 22 juillet 2011 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de mettre en œuvre cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Enseignement du créole dans les écoles primaires

Résumé. L'article parle de l'enseignement du créole à l'école primaire en France, en tenant compte de ses différentes variantes.

Fait le 22 juillet 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 8 septembre 2011 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le jeudi 18 août 2011

Arrêté du 22 juillet 2011
Article 1
Article 2
Annexe