Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du label 'village étape'
Résumé. L'article met à jour la formulation du label 'village étape' et corrige des fautes d'orthographe dans les panneaux de signalisation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 1967Art. 5 : Les panneaux d'indication sur la route
→ Version 17 : Correction du libellé du label 'village étape'
→ Version 17 : Correction du libellé du label 'village étape'
- Arrêté du 24 novembre 1967Art. 5