JORF n°0171 du 27 juillet 2010

Article 1

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Alpha1-antitrypsine humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Antithrombine III humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur IX de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VIII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain + facteur VIII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur X + facteur II + facteur VII + facteur IX de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur XI de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobuline humaine de l'hépatite B », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobulines humaines normales », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Protéine C humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain », les spécialités suivantes sont radiées :

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  1. Au « 8. Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », la spécialité suivante est radiée :

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Historique des versions

Version 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Alpha1-antitrypsine humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le

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2. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Antithrombine III humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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3. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur IX de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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4. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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5. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VIII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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6. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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7. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain + facteur VIII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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8. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur X + facteur II + facteur VII + facteur IX de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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9. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur XI de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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10. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobuline humaine de l'hépatite B », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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11. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobulines humaines normales », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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12. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Protéine C humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

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13. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain », les spécialités suivantes sont radiées :

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14. Au « 8. Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », la spécialité suivante est radiée :

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