JORF n°0171 du 27 juillet 2010

Arrêté du 22 juillet 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Alpha1-antitrypsine humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Antithrombine III humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur IX de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VIII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain + facteur VIII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur X + facteur II + facteur VII + facteur IX de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur XI de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobuline humaine de l'hépatite B », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobulines humaines normales », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Protéine C humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain », les spécialités suivantes sont radiées :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

  1. Au « 8. Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », la spécialité suivante est radiée :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 juillet 2010.

Pour la ministre et par délégation :

La chargée de mission

auprès de la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma