JORF n°171 du 25 juillet 2004

Article 4

Article 4

Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au A (Armée de terre), au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne « Suppléants », l'alinéa : « M. le commissaire général Nicolas Polini » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean-Pierre Dupuy » (à compter du 1er août 2004).


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Version 1

Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au A (Armée de terre), au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne « Suppléants », l'alinéa : « M. le commissaire général Nicolas Polini » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean-Pierre Dupuy » (à compter du 1er août 2004).