JORF n°171 du 25 juillet 2004

Article 3

Article 3

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne « Suppléants », face à la délégation consentie au sous-chef d'état-major programmes, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le capitaine de vaisseau Philippe Combes » ;
2° Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne « Suppléants », l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Bruno Berthet » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Bruno Berthet » (à compter du 1er août 2004).


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Version 1

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne « Suppléants », face à la délégation consentie au sous-chef d'état-major programmes, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le capitaine de vaisseau Philippe Combes » ;

2° Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne « Suppléants », l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Bruno Berthet » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Bruno Berthet » (à compter du 1er août 2004).