Abrogé par Arrêté du 10 juin 2016 - art. 1
Créé le 6 août 2003 · Abrogé le 13 juillet 2016
Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site http://travail-emploi.gouv.fr.
Arrêté du 22 juillet 2003
Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site http://travail-emploi.gouv.fr.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 10 juin 2016 - art. 1
Créé le 6 août 2003 · Abrogé le 13 juillet 2016
Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site http://travail-emploi.gouv.fr.
Abrogé depuis le mercredi 13 juillet 2016
Abrogé parArrêté du 10 juin 2016art. 1
En vigueur du mercredi 11 mai 2016 au mardi 12 juillet 2016
Modifié parArrêté du 22 avril 2016art. 3 : Modification des liens vers les référentiels d'emploi
En vigueur du mercredi 13 juillet 2011 au mardi 10 mai 2016
En vigueur du mercredi 6 août 2003 au mardi 12 juillet 2011
Source : Légifrance