Arrêté du 22 juillet 1991

Article 1

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Article 1

Les médecins inspecteurs régionaux de la jeunesse et des sports sont chargés, sous l'autorité des directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs ou sous l'autorité des directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs des départements d'outre-mer, de l'organisation de la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, de la lutte contre le dopage, de la promotion de la santé par le sport et de la coordination de l'équipe médicale, dans le ressort de leur circonscription territoriale.
Par ailleurs, ils conseillent les directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs ou les directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs ou les directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs des départements d'outre-mer, dans le cadre de l'élaboration du plan de développement régional de médecine du sport et de la gestion des moyens alloués à ce titre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 janvier 1991

Les médecins inspecteurs régionaux de la jeunesse et des sports sont chargés, sous l'autorité des directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs ou sous l'autorité des directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs des départements d'outre-mer, de l'organisation de la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, de la lutte contre le dopage, de la promotion de la santé par le sport et de la coordination de l'équipe médicale, dans le ressort de leur circonscription territoriale.
Par ailleurs, ils conseillent les directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs ou les directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs ou les directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs des départements d'outre-mer, dans le cadre de l'élaboration du plan de développement régional de médecine du sport et de la gestion des moyens alloués à ce titre.

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En vigueur depuis le mardi 1 janvier 1991

Source : Légifrance