Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes relatifs au neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable
Résumé Deux codes de dispositifs médicaux spécifiques sont supprimés de la liste des codes.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|----------------|-----------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 4|3499359, 3435649|Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable|
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